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Marques déposées par madame JOELLE FEAUVEAU
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LA PETITE ROBE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE ROBE NOIRE
Mme. JOELLE FEAUVEAU

Numéro de dépôt :
3910625
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
LA PETITE ROBE NOIRE de JOELLE FEAUVEAU

Présentation de la marque LA PETITE ROBE NOIRE

Déposée le 4 avril 2012 par madame JOELLE FEAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PETITE ROBE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est madame JOELLE FEAUVEAU domicilié(e) RESIDENCE LE HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JOELLE FEAUVEAU domicilié(e) RESIDENCE LE HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France.

La marque LA PETITE ROBE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE ROBE NOIRE est expirée depuis le 4 avril 2022.

JOELLE FEAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE ROBE NOIRE , , je vous parle , COPYRIGHT BY , Mademoiselle Joelle , I speak to you , SIPLACDA , WWW.SIPLACDA.COM SIPLACDA SYNDICAT INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DE COPYRIGHT ET LA DEFENSE DES DROITS DES ARTISTES


Mme. JOELLE FEAUVEAU - RESIDENCE LE HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France


Mme. JOELLE FEAUVEAU - RESIDENCE LE HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 22 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708543 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-22

Inscription le 14 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°756481 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.